LOGICIEL : LOGICIEL Brother IMPORTANT-VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D’INSTALLER LE LOGICIEL : Ce contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») est un contrat juridique entre vous (« vous » ou « utilisateur final ») et Brother Industries, Ltd. (« Brother »), qui régit votre utilisation du logiciel Brother décrit ci-dessus et de tous les autres manuels utilisateurs et documents électroniques associés (« LOGICIEL »). En installant, reproduisant et/ou utilisant le LOGICIEL, vous acceptez d’être lié par les termes de ce CLUF. Vous ne pouvez pas annuler cette transaction une fois le processus d’installation démarré. Si vous n’acceptez pas les termes de ce CLUF, Brother ne vous accordera pas de licence pour le LOGICIEL et vous devez arrêter le processus d’installation maintenant. Vous devez imprimer une copie de ce CLUF pour référence future. Des amendements et des modifications à ce CLUF peuvent être effectués sans votre consentement préalable dans les cas : A) lorsque les amendements ou modifications sont dans votre intérêt général, ou B) lorsque les amendements ou modifications sont rationnels et raisonnables et n’entrent pas en conflit avec l’objectif du présent CLUF. Nonobstant ce qui précède, en principe, le contenu des amendements ou des modifications sera publié sur le site Web de Brother ou par toute autre méthode appropriée et sera notifié avant la date d’entrée en vigueur des amendements ou des modifications, et entrera en vigueur à partir de la date spécifiée séparément dans la notification. Conditions générales. --------------------- 1. Octroi de Licence. --------------------- En contrepartie de votre acceptation de respecter les termes et conditions du présent CLUF, Brother vous accorde une licence non transférable et non exclusive pour : 1) installer une copie du LOGICIEL sur un seul ordinateur et utiliser le LOGICIEL à vos fins personnelles (si vous êtes un consommateur) ou à vos fins commerciales internes (si vous êtes une entreprise) uniquement. Si le LOGICIEL vous a été fourni avec des produits Brother ou constitue une nouvelle version d’un logiciel qui vous a été précédemment fourni avec des produits Brother, vous pouvez installer une copie du LOGICIEL sur plusieurs produits à un seul endroit dans le seul but d’utiliser le LOGICIEL aux fins susmentionnées avec ces produits Brother, sauf instruction contraire de Brother ou d’autres accords de licence fournis par des tiers. 2) faire une copie du LOGICIEL à des fins de sauvegarde à condition que cette copie inclue tous les avis de droits d’auteur et/ou autres avis fournis avec le LOGICIEL original sous une forme totalement identique aux originaux. 2. Limitation d’utilisation. --------------------- Sauf indication expresse dans le présent CLUF ou tel qu’autorisé par toute loi locale, vous vous engagez : 1) à ne pas copier le LOGICIEL sauf lorsque cette copie est accessoire à l’utilisation normale du LOGICIEL ou lorsque cela est nécessaire à des fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle ; 2) ne pas louer, offrir en location, sous-licencier, prêter, traduire, fusionner, adapter, varier ou modifier le LOGICIEL ; 3) ne pas apporter d’altérations ou de modifications à tout ou partie du LOGICIEL ni permettre au LOGICIEL ou à une partie de celui-ci d’être combiné avec, ou de devenir incorporé dans, tout autre programme ; 4) ne pas désassembler, décompiler, faire de l’ingénierie inverse ou créer des travaux dérivés basés sur tout ou partie du LOGICIEL ni tenter de faire de telles choses ; 5) conserver toutes les copies du LOGICIEL en lieu sûr et conserver des enregistrements précis et à jour du nombre et de l’emplacement de toutes les copies du LOGICIEL ; 6) lorsque vous êtes une entreprise, superviser et contrôler l’utilisation du LOGICIEL et vous assurer que le LOGICIEL est utilisé par vos employés et représentants conformément aux termes du présent CLUF ; 7) lorsque vous êtes un consommateur, ne pas utiliser le LOGICIEL à des fins commerciales ou de revente ; 8) inclure notre avis de droit d’auteur sur toutes les copies entières et partielles du LOGICIEL sous quelque forme que ce soit ; 9) ne pas fournir, ni rendre disponible, le LOGICIEL sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie (y compris, mais sans s’y limiter, les listes de programmes, les listes d’objets et de programmes source, le code objet et le code source) à toute personne (autre que de fournir en totalité à vos employés si vous êtes une entreprise, ou d’effectuer un transfert conformément à l’article 4) sans notre consentement écrit préalable ; 10) ne pas utiliser le LOGICIEL via un quelconque réseau de communication ou au moyen d’un accès à distance. 3. Propriété. ------------- Tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, dans et pour le LOGICIEL (y compris, mais sans s’y limiter, les programmes, images, clipart, modèles, polices de texte) et les manuels d’utilisation et autres matériaux associés ainsi que toutes les copies de ceux-ci appartiennent à Brother ou à ses fournisseurs. Le LOGICIEL est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables et les traités internationaux. Tous les droits, titres et intérêts, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur sur le LOGICIEL sont concédés sous licence, mais non vendus. 4. Transfert. ------------ Vous pouvez transférer définitivement le LOGICIEL à toute personne, à condition que lorsque vous transférez le LOGICIEL, vous fournissiez à cette personne le matériel Brother sur lequel le LOGICIEL est installé, ainsi que tout le matériel dans l’emballage du LOGICIEL (y compris tous les composants, les supports et les documents imprimés tels que les manuels d’utilisation). Si le LOGICIEL constitue des mises à niveau de tout ancien logiciel, vous devez également fournir tous ces anciens logiciels. Lors du transfert, vous perdez tout droit de conserver toute copie du LOGICIEL et devez effacer toute copie du LOGICIEL que vous avez créée. 5. Garantie. ------------ 5.1 Brother vous garantit que le LOGICIEL fonctionnera essentiellement conformément à ses spécifications pendant une période de 90 jours à compter de la date à laquelle vous recevez le LOGICIEL pour la première fois. Dès réception par Brother et acceptation de votre notification selon laquelle le LOGICIEL ne fonctionne pas essentiellement conformément à ses spécifications, Brother réparera ou remplacera à sa seule discrétion le LOGICIEL à condition que vous mettiez à disposition toutes les informations qui peuvent être nécessaires pour aider Brother à y remédier au défaut ou à la défaillance, y compris des informations suffisantes pour permettre à Brother de recréer un tel défaut ou défaillance. Vous reconnaissez que le Logiciel n’a pas été développé pour répondre à vos besoins individuels et qu’il est donc de votre responsabilité de vous assurer que les installations et les fonctions du LOGICIEL répondent à vos exigences. 5.2 La réparation ou le remplacement du LOGICIEL par Brother comme indiqué dans la section 5.1 du présent CLUF est l’entière responsabilité de Brother et votre seul et unique recours. 5.3 La garantie ci-dessus ne s’applique pas si (1) le défaut ou la défaillance du LOGICIEL résulte du fait que vous avez modifié le LOGICIEL ou (2) si le défaut ou la défaillance du LOGICIEL résulte du fait que vous avez utilisé le LOGICIEL en violation des termes de ce CLUF. 6. Limitation de responsabilité. ------------ BROTHER DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ QUE CE QUI EST DÉFINI À L’ARTICLE 5 DU PRÉSENT CLUF, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL. DE PLUS, EN AUCUN CAS, BROTHER NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE PERTES DE PROFITS, DE PERTES D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE PERTES D’UTILISATION DE DONNÉES, D’INTERRUPTION DE L’ACTIVITÉ, OU DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LES LOGICIELS, QU’ILS SOIENT D’ORDRE CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU AUTRES. RIEN DANS CETTE LICENCE NE LIMITE OU N’EXCLUT NOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS, DE BLESSURES CORPORELLES, DE FRAUDE, DE DÉPRÉSENTATION FRAUDULEUSE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE PAR LES LOIS APPLICABLES. 　 7. Résiliation ------------ Brother peut, sans préjudice de tout autre droit et recours dont il dispose, résilier le présent CLUF sans préavis si vous le violez. En cas de résiliation de Brother suite à une violation par vous de ce CLUF, vous devez détruire le LOGICIEL et toutes ses copies immédiatement. 8. Marques de commerce. ------------ En aucun cas, ce CLUF ne doit être interprété comme vous accordant des licences d’utilisation des droits sur des marques commerciales ou des marques de service appartenant à Brother ou à ses fournisseurs. 9. Réglementations de l’exportation. ------------ Vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter le LOGICIEL, sa copie ou son adaptation en violation des lois et réglementations applicables. 10. Renonciation ------------ Si nous n’insistons pas pour que vous remplissiez l’une de vos obligations en vertu du présent CLUF, ou si nous n’appliquons pas nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits contre vous et que nous le ferons et cela ne signifie pas que vous n’avez pas à vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à un défaut à votre encontre, nous ne le ferons que par écrit, et cela ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement à tout défaut ultérieur de votre part. 11. Divisibilité ------------ Chacune des conditions de ce CLUF fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l’une d’entre elles est illégale ou inapplicable, les conditions restantes resteront pleinement en vigueur. 12. Lois applicables. ------------------- Ce CLUF est régi et contrôlé par les lois du Japon. Si l’une des dispositions du présent CLUF est déclarée nulle, ces dispositions seront dissociables et indépendantes des autres dispositions du présent CLUF, et la validité des autres dispositions et de l’ensemble du CLUF ne sera pas affectée. 13. Collecte d’informations sur les appareils. ------------------- Cette clause explique comment nous protégeons votre vie privée en ce qui concerne les données de l’appareil (définies ci-dessous) que Brother peut collecter via ce LOGICIEL. Si les données de l’appareil sont d’une nature telle qu’elles permettent de vous identifier en les comparant à d’autres données détenues par nous ou par d’autres sociétés du groupe Brother, et que ces données sont considérées comme des données personnelles en vertu des lois applicables du pays ou de la région où vous résidez (« données personnelles »), nous protégerons ces données de l’appareil conformément à la présente politique de confidentialité et à notre politique générale de confidentialité . Selon le pays ou la région où vous résidez, des déclarations de confidentialité spécifiques au lieu peuvent s’appliquer séparément. Lorsque vous utilisez le LOGICIEL, les informations de l’appareil Brother et des appareils connectés à l’appareil Brother (« Appareil ») et les informations du LOGICIEL, y compris, mais sans s’y limiter, le modèle du produit, le numéro de série, la date d’impression, le nombre de pages imprimées, types et formats de papier, nombre total de pages imprimées, historique des erreurs de l’appareil Brother, paramètres du produit, paramètres des travaux d’impression, quantité d’encre restante dans l’appareil Brother, ID de paramètres régionaux (informations régionales), journaux d’erreurs, type de système d’exploitation de votre installation, le micrologiciel, l’utilisation de chaque fonction du LOGICIEL, l’historique d’utilisation du LOGICIEL et les journaux d’erreurs du LOGICIEL peuvent être enregistrés sur notre serveur (collectivement, les « Données de l’appareil »). Toute information sur votre utilisation des produits et le fonctionnement de ces produits accumulée avant l’installation du LOGICIEL peut également être envoyée à notre serveur. Les données d’appareil ne peuvent pas être utilisées en elles-mêmes ou en combinaison avec d’autres informations que nous pourrions posséder pour vous identifier en tant que personne. Bien que le numéro de série inclus dans les données de l’appareil puisse être associé à des données que les sociétés du groupe Brother peuvent détenir à votre sujet, telles que les informations que vous enregistrez via le site Web d’enregistrement des produits de notre société de vente, votre historique d’achat ou l’historique de réparation de vos produits Brother, nous n’utiliserons pas le numéro de série pour vous identifier autrement qu’aux fins définies ci-dessous. Nous nous réservons le droit d’utiliser ces données d’appareil aux fins suivantes : ・fournir les fonctions du LOGICIEL ; ・améliorer et renforcer l’expérience utilisateur du LOGICIEL ou de tout autre produit/service de Brother ; ・améliorer le contenu et/ou les procédures de notification pour le LOGICIEL ou d’autres produits/services Brother, y compris le marketing direct (défini ci-dessous) pour tous les utilisateurs qui ont consenti à une telle communication ; ・analyser l’utilisation des produits/services de Brother ; ・mener des activités de marketing/recherche sans vous identifier en tant que personne ; ・développer des produits/services de Brother ; et ・autres fins liées à ce qui précède. Nous considérons que nous avons un intérêt légitime à traiter les données de votre appareil aux fins susmentionnées. Nous pouvons également traiter vos données d’appareil afin de remplir nos obligations contractuelles envers vous, pour nous conformer à nos obligations légales envers vous ou pour défendre, poursuivre ou faire des réclamations légales, ou pour traiter vos données d’appareil lorsque vous avez donné votre consentement (ci-après, tous les éléments qui précèdent sont collectivement dénommés « objectifs » ou « fins »). Nous n’utiliserons pas les données de votre appareil à d’autres objectifs sans votre consentement préalable. Nonobstant ce qui précède, Brother ou les sociétés du groupe Brother peuvent demander votre consentement pour utiliser les Données de l’appareil à diverses fins de marketing direct dans le cadre de la fourniture de nos produits ou services (« Marketing direct »). Une telle demande d’utilisation des informations sur l’appareil à des fins de marketing direct doit être faite clairement et séparément de ce CLUF. Il ne doit en aucun cas être interprété que vous êtes obligé de consentir au traitement des informations sur l’appareil à des fins de marketing direct. Brother utilisera ou fournira aux sociétés du groupe Brother les données sur l’appareil à des fins de marketing direct uniquement avec votre consentement, et vous ne serez pas réputé avoir consenti à ces fins uniquement en acceptant ces CGU Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions les données de l’appareil à d’autres fins que pour fournir les fonctions du LOGICIEL, désactivez à la fois le paramètre d’appareil approprié dans le LOGICIEL ou son programme d’installation et le paramètre d’application approprié dans le LOGICIEL. Si vous avez déjà installé un logiciel ou une application pour l’appareil Brother (aux fins de ce paragraphe, l’appareil Brother sera limité aux imprimantes et produits multifonctionnels de Brother uniquement), l’installation de ce LOGICIEL peut écraser les fonctionnalités utilisées pour collecter les données de l’appareil des logiciel ou application précédents. Dans un tel cas, les termes et conditions de la section 13 du présent CLUF s’appliqueront aux données de votre appareil collectées et traitées sous ce logiciel ou application précédent. Nous prenons très au sérieux la sécurité des données de votre appareil et prendrons les mesures de sécurité appropriées pour empêcher toute utilisation ou divulgation non autorisée. Nous conserverons les données de votre appareil aussi longtemps que nécessaire pour remplir les objectifs ou aussi longtemps que nous y serons tenus par la loi. Après cela, nous détruirons, supprimerons ou rendrons anonymes les données de l’appareil de manière permanente et confidentielle. Nous travaillons en étroite collaboration avec les sociétés du groupe Brother et nous pouvons partager les données de votre appareil avec elles. Dans ce cas, les sociétés du groupe Brother peuvent acquérir les données de votre appareil en tant qu’informations permettant de vous identifier en tant que personne. Lorsque nous le faisons, les données de votre appareil seront partagées conformément à la présente politique de confidentialité. À moins que la société du groupe Brother n’obtienne votre consentement, la société du groupe Brother n’utilisera les données de votre appareil qu’aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité. En outre, Brother et les sociétés du groupe Brother peuvent, conformément à leurs politiques de confidentialité respectives, partager les données de votre appareil avec des sous-traitants tiers spécifiés ci-dessous dans les circonstances suivantes : les prestataires de services aux entreprises ; pour stocker et traiter les données de votre appareil, maintenir l’équipement et les systèmes de technologie de l’information qui peuvent être utilisés pour stocker et traiter vos données de l’appareil et fournir des services d’analyse de données. Les données de l’appareil peuvent également être divulguées aux forces de l’ordre, aux tribunaux, aux régulateurs et aux autorités gouvernementales, lorsqu’il est nécessaire de se conformer à une obligation légale ou réglementaire, ou autrement pour protéger nos droits ou les droits de tout tiers. Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que les sociétés du groupe Brother et les tiers ci-dessus traitent les données de l’appareil comme des informations confidentielles et maintiennent une sécurité physique et technique appropriée pour éviter la perte ou l’utilisation abusive des données de votre appareil. Dans la mesure décrite ci-dessus, nous pouvons transférer les données de l’appareil en dehors du pays ou de la région où vous résidez. Lorsque les données de l’appareil sont considérées comme des données personnelles en vertu des lois applicables de votre pays ou région, ces lois peuvent restreindre le transfert de données vers des pays ou régions qui peuvent ne pas être considérés comme assurant un niveau de protection adéquat des données personnelles. Dans de telles circonstances, nous obtiendrons votre consentement, mettrons en œuvre des mécanismes de transfert légaux appropriés ou prendrons d’autres mesures nécessaires conformément à la loi afin de garantir que les données de l’appareil transférées vers ce pays ou cette région bénéficient d’une protection adéquate. Conditions supplémentaires 1. Pour accéder aux sites Web Brother (définis ci-dessous) après l’installation du LOGICIEL, vous acceptez en outre ce qui suit : Une fois que vous avez installé le LOGICIEL, le LOGICIEL peut afficher automatiquement un site Web exploité par Brother ou sa filiale de vente dans la région où vous résidez (« Site Web régional de Brother »). De plus, une icône de raccourci ou un menu qui renvoie à Brother Creative Center, un site Web qui fournit des projets imprimables professionnels et à domicile gratuits et conçus par des professionnels, sera créé sur votre bureau ou sur des applications (ci-après, le site Web régional de Brother et Brother Creative sont collectivement appelés « sites Web Brother »). Ces sites Web Brother utilisent Google Analytics, un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »), pour suivre et surveiller la façon dont vous utilisez le site Web. Google Analytics utilise des cookies pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré aléatoirement comme identifiant client et utilise ces informations pour surveiller votre comportement sur les sites Web. L’URL de raccourci vers les sites Web Brother contient un paramètre qui comprend des informations telles que le nom du modèle et le numéro de série de votre produit, ainsi que les informations sur le pays et la langue de votre ordinateur (le « paramètre »). Lorsque vous accédez au site Web régional de Brother via le site Web qui s’affiche automatiquement après l’installation du LOGICIEL, ou lorsque vous accédez à Brother Creative Center via le raccourci, et à partir de là, les informations du paramètre sont associées à l’identifiant de client aléatoire attribué par Google, qui permet à Brother de combiner vos informations produit avec des informations telles que votre comportement de navigation sur les sites Web Brother, y compris, mais sans s’y limiter, les pages Web que vous avez visitées, la durée de votre séjour sur le site Web et la manière dont vous êtes arrivé sur le site Web. Si vous visitez d’autres sites Web appartenant à Brother, y compris, mais sans s’y limiter, le site Web d’assistance Brother, votre comportement de navigation sur ces sites Web peut être en outre associé à l’identifiant du client et combiné avec les informations contenues dans le paramètre. Si vous souhaitez en savoir plus sur les finalités pour lesquelles les informations collectées via le site Web régional de Brother sont utilisées et sur la manière dont ces informations sont protégées, veuillez vous reporter à la politique de confidentialité respective de la filiale commerciale Brother de votre pays ou région. Pour Brother Creative Center, veuillez consulter les Conditions d’utilisation de Brother Creative Center. Le numéro de série dans le paramètre peut être associé aux données que vous pouvez enregistrer via le site Web d’enregistrement des produits de notre filiale de vente. Cependant, le numéro de série ne sera pas utilisé pour vous identifier ou à des fins autres que celles énoncées ci-dessus. Si vous souhaitez empêcher la collecte et le traitement de vos données par Google Analytics, vous pouvez vous désinscrire de Google Analytics en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur de désactivation de Google Analytics. Pour les produits matériels Brother qui incluent des fonctions qui convertissent les données numérisées en fichier Microsoft Office, vous acceptez en outre ce qui suit : 2,1. Vous avez besoin d’un accès Internet pour convertir les données numérisées en fichier Microsoft Office (« le Service »). 2,2. Lors de la conversion de vos données, les données numérisées sont temporairement stockées sur des serveurs de tiers, qui sont fournis dans le cadre d’un contrat avec Brother. Ces données ne seront utilisées que dans le but (i) de fournir le Service, et (ii) d’analyser les performances et les fonctionnalités du Service (données anonymes uniquement). 2,3. Le Service peut être suspendu ou interrompu sans préavis en raison de changements dans la situation des fournisseurs de serveurs ou pour d’autres raisons. VEUILLEZ LIRE LES INFORMATIONS SUIVANTES RELATIVES AU PARE-FEU/ANTIVIRUS. Pour que toutes les fonctionnalités réseau de vos produits Brother fonctionnent, certains paramètres de port du pare-feu Windows doivent être modifiés pour activer la connexion réseau et poursuivre l’installation. POUR LES UTILISATEURS DE LOGICIELS ANTIVIRUS : Si vous utilisez un logiciel antivirus, une boîte de dialogue d’avertissement peut apparaître pendant l’installation. Choisissez « autoriser » pour continuer.